COMPRENDRE L'ESSENTIEL DU FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE


TEMPS D'(AUTO-)FORMATION AU CAC LE 13 DÉCEMBRE


Nous réitérons notre formule « 1/2 journée de CA + 1/2 journée de formation » en couplant ce temps avec le CA ouvert du jeudi 13/12 à 14h

L’idée est de se mettre à niveau d’information sur des sujets où nous avons besoin de connaissance (et idéalement de connaissances communes) pour avancer.
Comme en octobre dernier, nous proposons donc un temps de formation le même jour que le CA de manière à « rentabiliser » le déplacement de ceux qui viennent de loin.
Le 13 Décembre de 10 à 12h30 (voir 13h), J-Claude propose donc un temps de formation sur les questions européennes.

Le format fera la part belle à des moments interactifs pour que l’on puisse poser toutes les questions que l’on n'a encore jamais osé poser sur l’Europe (et même celles qu’on a déjà posées… mais sans jamais -encore- comprendre les réponses).
Il s’agit aussi de voir ce que prévoient nos différentes structures dans le contexte des élections européennes qui se précise et de tenter d’améliorer la cohérence de nos initiatives dans ce domaine.

Lire le texte de l'intervention de JC Boual à la réunion plénière du 23/02/19 : Europe - Élections au Parlement européen 26 mai 2019 : Plnire_23_fvrier_Europe.pdf (0.7MB)

POUR INFO : Quelques éléments fournis par le Mouvement Associatif :
Tout est réuni là : https://lemouvementassociatif.org/europe/

RAPPEL : sur ce sujet le CAC a déjà fait :
-1 Consultation européenne sur le socle des droits sociaux : La commission européenne donnait jusqu’au 31 décembre 2016 pour apporter sa contribution à ce que devrait être le socle des droits sociaux. Le Collectif des Associations Citoyennes a répondu et ce texte est disponible ici .
Cette consultation sur le socle européen des droits sociaux a pour objet d’identifier, sur leurs principes comme dans leur application, les droits sociaux fondamentaux qui pourraient faire l’objet d’un commun à l’échelle de l’Union Européenne.
La consultation est à retrouver ici : http://ec.europa.eu/social/main.jsplangId=fr&catId=699&consultId=22&visib=0&furtherConsult=yes

-2 : campagne 2014 : Interpellons les candidats aux élections européennes ! Nous proposons deux outils aux associations afin de leur permettre de questionner les candidats et éventuellement d’agir au niveau européen, en apportant pour ce faire un certain nombre d’éclairages afin de comprendre pourquoi les associations sont concernées par la construction européenne :
  • Un bref texte (3 pages) précisant le rôle et fonctionnement du parlement et son élection puis proposant 3 niveaux de questions pouvant être soumis aux candidats : texte CAC et Parlement européen
  • Un fascicule/guide pour questionner les candidats au parlement européen : plus complet (version A5) permettant de préciser en quoi les associations sont concernées par la construction européenne et quelles sont les capacités d’agir des députés européens en distinguant trois niveaux d’intervention.
La question est aussi de cerner quelles sont les possibilités et les capacités des associations à s’organiser et à agir au niveau européen auprès des institutions (Parlement, Conseil, Commission et Cour de justice).
-3 L’Europe et les associations [Extrait du Livre de Didier Minot «Des associations Citoyennes pour Demain» aux éditions Charles Léopold Mayer Chapitre 6]

BIBLIOGRAPHIE :
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LIENS INTÉRESSANTS :
- Comprendre (enfin) les institutions de l'Union européenne [Alors que les Européens s'apprêtent à renouveler le Parlement de l'Union, quel est le rôle de ce dernier au sein des institutions de l'UE ? ] - le Monde mai 2014 : https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/05/19/comprendre-enfin-les-institutions-de-l-union-europeenne_4421210_4355770.html
- Comprendre l'UE & Ses Institutions -Cied77 :[vidéo de 3 min]- https://www.youtube.com/watch?v=ZsiaDc6_Z3M
- Module 171 - L'Union Européenne et ses institutions [vidéo 4min25 - Action On Line - 2015 ] https://www.youtube.com/watch?v=fyJr1Le4JdU
- Les institutions européennes : https://www.europedirectpyrenees.eu/les-institutions-communautaires
  • Les institutions européennes
  • Le système décisionnel européen en général et la procédure de codécision en particulier associent les trois institutions principales :
    • Le Parlement européen, qui représente les citoyens européens et dont les membres sont élus au suffrage direct
    • Le Conseil européen et le Conseil de l’Union européenne, qui représentent les États membres;
    • La Commission européenne, qui a pour mission de défendre les intérêts de l’Union dans son ensemble.
  • Ce « triangle institutionnel » définit les politiques et arrête les actes législatifs (directives, règlements et décisions) qui s’appliquent dans toute l’UE. En principe, il appartient à la Commission de proposer de nouveaux actes législatifs européens, mais au Parlement et au Conseil de les adopter.
  • Deux autres institutions jouent un rôle essentiel : la Cour de justice veille au respect du droit communautaire et la Cour des comptes supervise le financement des activités de l’Union.